Illustration - Jae C. Hong/AP/SIPA
Le ministère de l’Économie a annoncé que la liste des véhicules éligibles au nouveau bonus écologique, basé sur des critères environnementaux, sera dévoilée le 15 décembre et entrera en vigueur le 1er janvier 2024.
Le gouvernement a publié les détails du nouveau bonus écologique destiné à l’achat de véhicules électriques, prévu pour janvier 2024. Ce nouveau système diffère considérablement de l’ancien, qui accordait une subvention fixe de 5 000 euros (ou 7 000 euros pour les ménages modestes) sans tenir compte de l’empreinte carbone du véhicule sur l’ensemble de son cycle de vie. La principale différence réside dans la prise en compte de la sobriété environnementale du véhicule.
Dans le nouveau système, l’empreinte environnementale du véhicule est évaluée sur l’ensemble de son cycle de vie, de la fabrication à son utilisation sur route. Les critères environnementaux seront définis par un décret et un arrêté à paraître au journal officiel. La liste des véhicules éligibles sera rendue publique en mi-décembre après que l’Agence de la transition écologique (Ademe) aura évalué chaque véhicule.
Chaque véhicule électrique vendu en France se verra attribuer un score environnemental basé sur diverses étapes, telles que la production, l’utilisation des matériaux, l’assemblage, les batteries, et la logistique. Pour être éligibles au bonus, les véhicules devront obtenir un score minimal de 60 sur 80.
Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, explique que cette réforme vise à cesser de subventionner les véhicules électriques ayant une mauvaise empreinte carbone et à privilégier ceux qui sont fabriqués avec un faible impact environnemental. Il est prévu que cette mesure réduise l’empreinte carbone française de 800 000 tonnes par an tout en encourageant les productions industrielles plus respectueuses de l’environnement. Cette initiative est présentée comme une première en Europe.
