Le procès Arast s’ouvre ce mardi. 886 plaignants demandent réparation après leur licenciement en 2009. A cette occasion, le Tribunal se délocalise au Parc des expositions.
A partir de ce mardi 18 février, la Justice va se pencher sur le dossier Arast (Association régionale d’accompagnement social territorialisé). Ce procès est inédit, les chiffres sont impressionnants : il compte une centaine de dossiers déposés par 886 plaignants représentés par 86 avocats. Les ex-salariés de l’Arast attendent beaucoup de ce nouveau procès.
Pour que tous puissent être accueillis dans de bonnes conditions, le tribunal se délocalise au Parc des expositions : une première dans l’île. Le procès Arast est complexe, comme le concède le président de la cour d’appel, Dominique Ferrière. Les juges doivent décider qui versera les indemnités aux plaignants et leur montant qui pourraient atteindre en tout jusqu’à près de 10 millions d’euros.
Rappel des faits. Le 27 novembre 2009, les quelques 1 200 salariés de l’Arast apprennent la liquidation de l’association. Les ex-salariés décident d’exprimer leur colère.
Début 2010, l’hémicycle du Palais de la Source est occupé pendant près d’un mois. Les anciens salariés reviennent à la charge en fin 2011 et installent leur campement devant les grilles du Département. Certains entament une grève de la faim. Les manifestants réclament toujours leurs indemnités. Ils obtiennent que le Conseil général leur verse la moitié de celles-ci.
Après ce premier succès, c’est l’AGS, le Régime de garantie des salaires qui est ciblé par les manifestants et qui finalement signe le protocole. Une partie des indemnités sont donc débloquées le 5 mars 2012.
Au terme de ce procès, les juges devront trancher et déterminer qui de l’AGS ou du Département devra verser les indemnités et leur montant.
