Le ministre de l’Ecologie Ségolène Royal confirme sa promesse faite à la sortie du Conseil des ministres.
20 Minutes rapporte que Ségolène Royal, la ministre de l’Ecologie, a confirmé mercredi que le bonus écologique, que l’on bénéficie en cas de remplacement de vieilles voitures diesel par des voitures électriques, sera d’un montant de 10 000 euros.
"J’aurai l’occasion bientôt d’annoncer ce que j’avais promis, c’est-à-dire le bonus écologique", a-t-elle déclaré à l’issue du Conseil des ministres. Elle a réaffirmé qu’il serait de 10 000 euros et qu’il permettrait de muter une vieille voiture diesel polluante en voiture électrique ou en voiture hybride propre, dans la finalité d’encourager positivement les automobilistes à recourir aux transports propres.
La législation sur la transition énergétique a fait du véhicule propre "un enjeu national majeur". Jusqu’ici le montant maximal du bonus était à 6 300 euros, à condition de mettre à la casse une voiture de plus de 13 ans et d’habiter dans une zone urbaine agissant contre la pollution de l’atmosphère. Cela concernerait 48% de la population, estime le ministère de l’Economie.
Le bonus-malus est l’une des premières mesures fortes adoptées au terme du Grenelle de l’environnement d’octobre 2007. Il s’inscrit dans l’objectif de l’Union européenne de se doter d’un parc automobile d’émission moyenne de 130 g CO2/km en 2015 et 95 g CO2/km d’ici 2020. Elle instaure l’introduction de ce dispositif fiscal dès le 1er janvier 2008. Les seuils choisis devaient rendre la mesure neutre pour le budget de l’État, et être revus à la baisse tous les deux ans afin de permettre l’évolution de l’industrie automobile.
