Les saisies de contrefaçons en hausse en 2014

Ce mardi 4 novembre marque la deuxième journée nationale de destruction des contrefaçons. Pour l’occasion, le secrétaire d’État au Budget, Christian Eckert y participe ce matin, sur le site des douanes de Chilly Mazarin (Essonne). L’évènement est organisé simultanément sur 17 sites en France et comme l’édition précédente en 2013, il doit favoriser la destruction de plus d’un million d’articles contrefaits saisis par les services des douanes au cours de ces dernières semaines.

"Des objets contrefaits, nous en détruisons toute l’année. L’idée de cette journée nationale est de permettre aux Français de prendre conscience de l’ampleur du phénomène", a mentionné la direction générale des douanes dans les colonnes du Figaro. D’après les derniers chiffres officiels, ses agents ont intercepté plus de 7,6 millions d’objets contrefaits, en 2013. "Ce niveau est d’ores et déjà dépassé pour 2014", souligne la direction générale.

Dans le classement des produits contrefaits, les médicaments occupent le premier rang avec 1,3 million de produits pharmaceutiques saisis l’an dernier. Ces derniers se présentent sous une formule fantaisiste, avec une mauvaise dose, ce qui est très dangereux pour la santé publique. A part les médicaments, les cosmétiques (171 712 produits contrefaits saisis) et les jouets (350 000 récupérés en 2013) peuvent également avoir des effets néfastes pour la santé. "Ils contiennent généralement des métaux lourds à des niveaux bien supérieurs aux recommandations européennes et des perturbateurs endocriniens", affirme la douane.

Toutefois, la lutte contre la contrefaçon relève d’une bataille économique. Environ 2 millions de vêtements, chaussures et accessoires, surtout de la maroquinerie, ont été attrapés l’année dernière, en plus quelque 300 000 téléphones mobiles et environ 100 000 appareils électroniques. "En période de crise, il est normal de veiller à ce que les entreprises qui investissent pour développer des produits ne voient pas de copies arriver sur le marché", a indiqué la direction des douanes.

Pour tenter de mettre fin à ce fléau, les douanes se basent sur un arsenal juridique permettant de poursuivre et punir les contrefacteurs, mais dans la foulée afin de sanctionner leurs clients. Dans cette perspective, des contrôles fortuits sont effectués dans les ports et les aéroports, mais aussi sur Internet, gros fournisseur de marchandises de contrefaçon. Par ailleurs, une cellule spécifique a été installée afin de mettre la main sur les fraudeurs, mais aussi pour pouvoir collecter les renseignements et surprendre l’envoi des marchandises. "Qu’ils aient acquis les produits à l’étranger ou sur Internet, les acquéreurs encourent les mêmes sanctions" rapporte nos sources.

Non seulement la marchandise est immédiatement saisie et détruite, mais la personne qui achète un objet contrefait, s’expose également à une amende d’un montant dont la somme est équivalent à une ou deux fois la valeur réelle du produit. "Si la personne ne transporte qu’un t-shirt contrefait dans sa valise, elle échappe généralement à l’amende. S’il y en a plusieurs en revanche, les sanctions pénales s’appliquent", a annoncé la direction des douanes, qui ajoute que l’attitude du fraudeur incluant le mensonge ou la tentative de dissimulation peut aggraver la situation. En fonction de la quantité de marchandises achetées, une peine de prison allant jusqu’à 5 ans peut également suivre la sanction financière dans le cas où la douane suspecte un trafic.